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Marques déposées par la société Initiative Terres d'Azur
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Initiative Terres de Siagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Initiative Terres de Siagne
Initiative Terres d'Azur, Association

Numéro de dépôt :
4048271
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
Initiative Terres de Siagne de Initiative Terres d\'Azur

Présentation de la marque Initiative Terres de Siagne

Déposée le 14 novembre 2013 par la société Initiative Terres d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Initiative Terres de Siagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société Initiative Terres d'Azur domicilié(e) 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 506 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Initiative Terres d'Azur, Mle GARNIER Alexandra domicilié(e) 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France.

La marque Initiative Terres de Siagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiative Terres de Siagne est expirée depuis le 14 novembre 2023.

Initiative Terres d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Initiative terres d'azur , Initiative Pays de Lérins , Initiative Pays de Grasse , Initiative Monts d'Azur


Initiative Terres d'Azur, Association - 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France - SIREN 424506962


Initiative Terres d'Azur, Mle GARNIER Alexandra - 57 avenue Pierre Sémard - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.